TOITS DE SAINTONGE
Présentation de la marque TOITS DE SAINTONGE
Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Toits De Saintonge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOITS DE SAINTONGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOITS DE SAINTONGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOITS DE SAINTONGE est expirée depuis le 5 mai 2021.
Toits De Saintonge a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34